Présentation du site
Présentation aux utilisateurs du site http://copaincommecanin.e-monsite.com l’identité des différents intervenants du site internet:
Propriétaire : Maéva David – Micro-entreprise – 32 rue des pêcheurs, 28300 Ouerray Amilly
Créateur de site: e-monsite.com
Responsable publication : Maéva David
Le responsable publication est une personne physique et/ou morale.
Hébergeur : e-monsite.com
Conditions générales d’utilisation du site et des services
L’utilisation du site http://copaincommecanin.e-monsite.com implique l’acceptation entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées, les utilisateurs du site http://copaincommecanin.e-monsite.com sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maéva David, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates de l’intervention.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Descriptions des services
Le site http://copaincommecanin.e-monsite.com a pour objectif de fournir des informations précises concernant l’ensemble des activités de la micro-entreprise.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions et des inexactitudes, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://copaincommecanin.e-monsite.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel ne contenant pas de virus.
Propriété intellectuelle et contrefaçon
Maéva David détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite, sauf autorisation de : Maéva David.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://copaincommecanin.e-monsite.com est soumis au droit français.
